MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

Le présent site est édité par :

Propriétaire / Raison sociale : Fabien Parcevaux
Forme juridique : auto-entrepreneur
Adresse du siège social : Route de Samance 74450 Le Grand-Bornand
Numéro SIRET : 9781358380024
Numéro RCS : Non applicable
Capital social : Non applicable
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable (franchise en base de TVA – art. 293 B du CGI)

2. Contact

L’éditeur peut être contacté :

• Par email – Via le formulaire de contact accessible sur le site.
• Par téléphone : 06-74-91-82-51

3. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du site est : Fabien Parcevaux

4. Hébergement

Le site est hébergé par : o2switch
Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site web : https://www.o2switch.fr

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site (incluant les logos, les textes, les images, les vidéos) sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

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6. Données personnelles

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